Logo Logo Logo Logo Logo
  • Accueil
  • RGPD
  • Information Technology
    • Informatique
      • Contrats informatiques
      • Contrat
      • Charte informatique
      • Logiciel
      • Logiciel libre
      • Informatique et libertés – Vie Privée
      • Cybersurveillance
    • Réseaux
    • Bases de données
    • Internet
      • Nom de domaine
      • Réseaux sociaux
    • e-business
    • Cloud
    • Télécommunications
  • Intellectual Property
    • Propriété intellectuelle
    • Brevet
    • Marque
    • Droit d’auteur
    • Innovation
    • Concurrence déloyale – parasitisme
    • Contrefaçon
    • Dénigrement
    • Diffamation
  • Le fondateur
  • Contact
  • Accueil
  • RGPD
  • Information Technology
    • Informatique
      • Contrats informatiques
      • Contrat
      • Charte informatique
      • Logiciel
      • Logiciel libre
      • Informatique et libertés – Vie Privée
      • Cybersurveillance
    • Réseaux
    • Bases de données
    • Internet
      • Nom de domaine
      • Réseaux sociaux
    • e-business
    • Cloud
    • Télécommunications
  • Intellectual Property
    • Propriété intellectuelle
    • Brevet
    • Marque
    • Droit d’auteur
    • Innovation
    • Concurrence déloyale – parasitisme
    • Contrefaçon
    • Dénigrement
    • Diffamation
  • Le fondateur
  • Contact

18 Mar Protection juridique et physique des logiciels – 31 mars 2014

Posted at 10:49h in Bases de données, Divers, Droit d'auteur, Evenements, Formations, Informatique, Logiciel by Nouveau Monde Avocats
Les Zooms de Rennes Atalante - Protection juridique et physique des logiciels Rennes Atalante propose, en partenariat avec l'Institut national de la
Read More

03 Mar Lien hypertexte : ma liberté de lier

Posted at 20:09h in Contrefaçon, Droit d'auteur, Internet, Propriété intellectuelle by Aurélie Bourgault
bo to b : qui des restrictions à la vente en ligne ?Peut-être vous est-il déjà arrivé d’enrichir votre site internet ou celui de vos clients (par exemple si vous travaillez dans une
Read More

18 Fév Accord de coexistence de marques : prévoyez la durée !

Posted at 10:52h in Concurrence déloyale - parasitisme, Contrat, Contrefaçon, Marque by Aurélie Bourgault
Que faire lorsque vous, titulaire d’une marque,  découvrez être en conflit avec une autre marque ? Plusieurs actions peuvent être menées. Une des
Read More

12 Déc Communiqué de presse – La Cour d’Appel de Paris reconnaît qu’Aigle Azur a été victime de dénigrement fautif

Posted at 13:51h in Autres articles, Dénigrement, Divers, Nouveau Monde avocats, Propriété intellectuelle, Revue de Presse by Nouveau Monde Avocats

Lire le communiqué de presse  de la société Aigle Azur, représentée par Lamon & Associés    ...

Read More

11 Déc Nullité de la marque « vente-privee.com » : entre stratégie marketing et stratégie juridique.

Posted at 16:16h in Concurrence déloyale - parasitisme, Contrefaçon, Marque, Propriété intellectuelle by Aurélie Bourgault
La marque est la combinaison de la protection d’un signe, de produits et services et d’un territoire. Actif valorisable de l’entreprise, la
Read More

14 Nov Peut-on saisir le juge le plus proche de chez soi pour sanctionner des faits de contrefaçon dans toute l’Europe ?

Posted at 12:27h in Contrefaçon, Droit d'auteur, Internet, Marque, Propriété intellectuelle by Equipe Nouveau Monde Avocats
Sans forcément chercher à faire du « forum shopping » ou choisir le juge qui sera à même de mieux indemniser la victime
Read More

17 Oct Lutter contre la contrefaçon

Posted at 16:43h in Contrefaçon, Divers, Evenements, Formations, Propriété intellectuelle by Nouveau Monde Avocats
Séminaire jeudi 14 novembre 2013, espace Le Ponant à Pacé. Séminaire organisé par la Direccte de Bretagne et l’INPI, en partenariat avec
Read More

17 Oct La saisie-contrefaçon, un outil redoutable au service de la négociation

Posted at 09:27h in Bases de données, Brevet, Contrefaçon, Droit d'auteur, Informatique, Logiciel, Marque, Propriété intellectuelle by Equipe Nouveau Monde Avocats
La saisie-contrefaçon est un outil remarquable permettant, dans le plus grand secret, avec l’autorisation d’un juge, de constater l’existence d’une
Read More

13 Juin Brevet sur l’ADN humain : un coup « d’arrêt » de la cour suprême américaine !

Posted at 20:27h in Brevet by Aurélie Bourgault
La cour suprême américaine a rendu un arrêt très attendu en matière de brevet : peut-on breveter une séquence ADN ? Cette décision tranche
Read More

10 Juin Article 01 Business – Les faux avis de consommateurs, un business juteux !

Posted at 13:13h in Concurrence déloyale - parasitisme, Diffamation, e-business, Informatique et libertés, Internet, Propriété intellectuelle, Revue de Presse by Nouveau Monde Avocats
A lire dans le 01 Business  n° 2169 du 6 juin 2013 : un article avec l'éclairage de Bernard LAMON Les
Read More
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • 9
  • 10
  • 11
  • 12
Propriété intellectuelleConcurrence déloyale - parasitisme
RGPD : Mise en conformité

Avocat RGPD : Pour votre mise en conformité, faites appel à des avocats experts. En savoir plus.

Articles récents
  • E-commerce et droit d’auteur : Les précautions à prendre lors de la création de votre boutique en ligne
  • RGPD : Comment répondre à une demande d’exercice de droit
  • Embaucher un joueur de E-sport professionnel : les démarches obligatoires
  • Quel business model sur la monétisation des données ? Bref retour sur l’application TADATA
  • Politique publique de la donnée : une contribution
Les plus vus
avocat ssii

avocat droit d'auteur

avocat brevet

avocat charte informatique

avocat cnil

avocat ntic

Information
Avocats spécialisés en droit du numérique et de l'innovation : Informatique, internet, marques, protection et valorisation de vos idées.
Découvrez notre site internet : Avocats en droit de l'informatique, de l'innovation et des nouvelles technologies.
Rennes
11 quai Chateaubriand
35000 RENNES
Tél : 02 52 56 99 56
Plan d'accès.
PARIS
222 boulevard Saint Germain
75007 PARIS
Tél : 01 85 53 02 56
Plan d'accès.
Mentions légales (FR) - Legal Information (ENG)
-
Cookies et vie privée
Ce site utilise des cookies à des fins statistiques non nominatives. Nous sommes avocats experts en droit des technologies, alors c'était important pour nous de vous le dire clairement : vous pouvez accepter OU refuser l'utilisation des cookies. Quel est votre choix ?
Accepter les cookies Refuser les cookies Notre politique de gestion des cookies
Cookies et vie privée

Necessary Always Enabled

Non-necessary