Logo Logo Logo Logo Logo
  • Accueil
  • Avocats droit du numérique et de l’innovation
  • Catégories
    • Informatique
      • Contrats informatiques
      • Contrat
      • Charte informatique
      • Logiciel
      • Logiciel libre
      • Informatique et libertés – Vie Privée
      • Cybersurveillance
    • Réseaux
    • Bases de données
    • Internet
      • Nom de domaine
      • Réseaux sociaux
    • e-business
    • Cloud
    • Télécommunications
    • Intellectual Property
      • Propriété intellectuelle
      • Brevet
      • Marque
      • Droit d’auteur
      • Innovation
      • Concurrence déloyale – parasitisme
      • Contrefaçon
      • Dénigrement
      • Diffamation
  • L’équipe
  • Contact
  • Accueil
  • Avocats droit du numérique et de l’innovation
  • Catégories
    • Informatique
      • Contrats informatiques
      • Contrat
      • Charte informatique
      • Logiciel
      • Logiciel libre
      • Informatique et libertés – Vie Privée
      • Cybersurveillance
    • Réseaux
    • Bases de données
    • Internet
      • Nom de domaine
      • Réseaux sociaux
    • e-business
    • Cloud
    • Télécommunications
    • Intellectual Property
      • Propriété intellectuelle
      • Brevet
      • Marque
      • Droit d’auteur
      • Innovation
      • Concurrence déloyale – parasitisme
      • Contrefaçon
      • Dénigrement
      • Diffamation
  • L’équipe
  • Contact

14 Sep Sportifs de haut niveau : ne négligez pas votre image

Posted at 10:26h in Contrat, Propriété intellectuelle, Vie privée by Equipe Nouveau Monde Avocats
Alors que le mercato arrive à son terme, il est plus que jamais important pour les sportifs de haut niveau de
Read More

14 Août Professionnels soyez vigilant : cliquer sur les CGV c’est s’engager

Posted at 14:36h in Contrat, Informatique, Internet by Equipe Nouveau Monde Avocats
Le simple « clic » sur les CGV vaut acceptation et adhésion à l’ensemble des clauses et notamment celle attributive de compétence.   Dans
Read More

19 Juin Retour sur l’obligation de résultat du prestataire informatique

Posted at 08:34h in Contrat, Contrats informatiques, Logiciel by Equipe Nouveau Monde Avocats
Le sujet de l’intensité de l’obligation du prestataire informatique (éditeur, intégrateur, hébergeur…) est récurrent au moment de la conclusion du contrat
Read More

13 Avr La procédure SYRELI : un mode alternatif de résolution des litiges

Posted at 11:37h in Nom de domaine by Equipe Nouveau Monde Avocats
Dans la lignée de la tentative de dépôt de la marque « je suis Charlie » (refusée par l’INPI), des noms de domaine
Read More

01 Avr Un SMS sur un téléphone professionnel est professionnel…

Posted at 08:47h in Vie privée by Equipe Nouveau Monde Avocats
…l’employeur peut le consulter librement ! Consacré en 2001 par la Cour de cassation, le droit des salariés au respect de l’intimité
Read More

21 Nov Boîte à outils de l’entreprise innovante

Posted at 19:30h in Autres articles, Bases de données, Brevet, Charte informatique, Concurrence déloyale - parasitisme, Contrat, Contrats informatiques, Contrefaçon, Droit d'auteur, Informatique, Logiciel, Logiciel libre, Marque, Propriété intellectuelle by Equipe Nouveau Monde Avocats
Read More

17 Nov Méthode agile et projet informatique : ça fonctionne !

Posted at 19:23h in Autres articles, Contrat, Contrats informatiques, Innovation, Logiciel by Equipe Nouveau Monde Avocats
Traditionnellement, un projet informatique passe par la mise en œuvre de différentes étapes : - l’analyse de l’existant, l’expression des besoins par
Read More

18 Sep Acquisition d’un site internet : les points clé à vérifier

Posted at 11:56h in Contrat, e-business, Internet, Logiciel, Marque by Equipe Nouveau Monde Avocats
Acquérir un site internet déjà existant peut être un moyen rapide et efficace de se lancer sur internet. Quatre points sensibles
Read More

09 Sep Des noms de domaine comme source de conflits

Posted at 14:36h in Concurrence déloyale - parasitisme, Internet, Nom de domaine by Equipe Nouveau Monde Avocats
Bois-tropicaux.com / boistropicaux.com ; mariagesencorse.com / mariageencorse.com ; e-obseque.fr / i-obseque-paris.fr. Qu’ont en commun ces paires de noms de domaine ?       Trois choses :
  • ils sont très proches,
  • ils
Read More

08 Août Brevet logiciel : USA = Europe ?

Posted at 17:42h in Autres articles, Bases de données, Brevet, Droit d'auteur, Logiciel, Marque by Equipe Nouveau Monde Avocats
Le sujet de la brevetabilité du logiciel n’est pas appréhendé de la même façon en Europe et aux États-Unis. Si le champ
Read More
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
Autres articles
Articles récents
  • Découvrez notre nouveau site et notre nouveau blog
  • IpBox pour les logiciels : et l’originalité ?
  • [infographie] Dans quel cas puis-je obtenir un brevet pour protéger mon logiciel ?
  • Les prestations informatiques sans contrat : ce que je paye ne m’appartient pas toujours
  • La titularité des droits sur le logiciel
-

Mentions légales
–

Cookies et vie privée
Ce site utilise des cookies à des fins statistiques non nominatives. Nous sommes avocats experts en droit des technologies, alors c'était important pour nous de vous le dire clairement : vous pouvez accepter OU refuser l'utilisation des cookies. Quel est votre choix ?
Accepter les cookies Refuser les cookies Notre politique de gestion des cookies
Cookies et vie privée

Necessary Always Enabled

Non-necessary