Blog Nouveau Monde avocats | Equipe Nouveau Monde Avocats

08 Jan Comment réussir un projet informatique grâce au contrat ?

Posted at 12:23h in Contrats informatiques, Informatique by Equipe Nouveau Monde Avocats

81% des entreprises de plus de 200 salariés jugent lourde de conséquence l’indisponibilité même de moins de 24H de leur système

18 Déc Les enjeux juridiques du E-commerce : interview d’Eric LE QUELLENEC au DEVCOM

Posted at 19:58h in e-business by Equipe Nouveau Monde Avocats

A l'occasion du dernier salon DEVCOM qui s'est tenu à NANTES le 4 décembre dernier, j'ai eu l'honneur d'être invité pour

18 Oct Restructuration d’entreprises : ne pas oublier le système d’informations !

Posted at 11:25h in Contrats informatiques, Informatique, Logiciel by Equipe Nouveau Monde Avocats

A l’occasion d’une cession de contrôle ou de la vente de parts, voire d’un transfert de fonds de commerce, les discussions

09 Oct Ordinateur et système d’exploitation : les deux prix n’ont plus à être affichés ?

Posted at 19:42h in Autres articles by Equipe Nouveau Monde Avocats

Dans ces mêmes colonnes, Bernard LAMON se félicitait de l’arrêt de la cour de cassation du 6 octobre 2011 qui avait

14 Juil Des conditions générales de vente s’appliquent-elles au simple internaute consultant un site ?

Posted at 14:57h in Autres articles by Equipe Nouveau Monde Avocats

bo to b : qui des restrictions à la vente en ligne ?

L’arrêt de la cour d’appel de Paris ayant opposé la compagnie aérienne RYANAIR à l’agence en ligne OPODO présente un intérêt

11 Juil Mots clés payants : vers la fin d’un contentieux ?

Posted at 12:01h in Concurrence déloyale - parasitisme, Internet by Equipe Nouveau Monde Avocats

Par arrêt du 22 mars 2012, publié sur www.legalis.net, la cour d’appel de LYON met fin à une véritable saga

21 Juin Ryanair ne peut exclure l’accès à son site Web et la fourniture de services par l’agence en ligne OPODO

Posted at 17:29h in Bases de données, Cloud, Informatique, Internet by Equipe Nouveau Monde Avocats

Le droit des bases de données peut-il faire obstacle à la liberté du commerce et l'éclosion de nouveaux modèles sur Internet

22 Mai Bonne affaire ou pas ?

Posted at 14:46h in Internet by Equipe Nouveau Monde Avocats

Un ordinateur vendu au quart du prix affiché ? C’est forcément une bonne affaire pour les consommateurs que nous sommes. Ça

06 Mar Peut-on coadministrer une page publique d’un réseau social ?

Posted at 09:52h in e-business, Internet, Réseaux sociaux, Revue de Presse by Equipe Nouveau Monde Avocats

Extrait du Lamy Droit de l’Immatériel de février 2012. Peut-on coadministrer une page publique d’un réseau social ? De prime abord, un internaute acteur

02 Mar Domaine public : comment faire passer un réseau câblé au « triple play » ?

Posted at 09:51h in Réseaux by Equipe Nouveau Monde Avocats

Extrait de la revue Lamy, droit de l'immatériel par Eric LE QUELLENEC, Avocat (associé du cabinet LAMON & Associés) & Michel LOUSSOUARN,