Logo Logo Logo Logo Logo
  • Accueil
  • RGPD
  • Information Technology
    • Informatique
      • Contrats informatiques
      • Contrat
      • Charte informatique
      • Logiciel
      • Logiciel libre
      • Informatique et libertés – Vie Privée
      • Cybersurveillance
    • Réseaux
    • Bases de données
    • Internet
      • Nom de domaine
      • Réseaux sociaux
    • e-business
    • Cloud
    • Télécommunications
  • Intellectual Property
    • Propriété intellectuelle
    • Brevet
    • Marque
    • Droit d’auteur
    • Innovation
    • Concurrence déloyale – parasitisme
    • Contrefaçon
    • Dénigrement
    • Diffamation
  • Le fondateur
  • Contact
  • Accueil
  • RGPD
  • Information Technology
    • Informatique
      • Contrats informatiques
      • Contrat
      • Charte informatique
      • Logiciel
      • Logiciel libre
      • Informatique et libertés – Vie Privée
      • Cybersurveillance
    • Réseaux
    • Bases de données
    • Internet
      • Nom de domaine
      • Réseaux sociaux
    • e-business
    • Cloud
    • Télécommunications
  • Intellectual Property
    • Propriété intellectuelle
    • Brevet
    • Marque
    • Droit d’auteur
    • Innovation
    • Concurrence déloyale – parasitisme
    • Contrefaçon
    • Dénigrement
    • Diffamation
  • Le fondateur
  • Contact

09 Nov Les CGV et l’obligation de conseil du professionnel envers le profane.

Posted at 17:30h in Contrat, Contrats informatiques, e-business, Internet by Bernard Lamon
Quand un client commande une solution informatique (logiciel de gestion, site internet marchand) à un prestataire, chacun supporte deux obligations essentielles. Le
Read More

02 Nov Europe 1 – La vie numérique après la mort

Posted at 09:17h in Bases de données, Divers, Interviews Radio-TV, Réseaux sociaux, Revue de Presse by Nouveau Monde Avocats
Interview Bernard Lamon pour Europe 1 

"DEUIL 2.0 - Alors que les données numériques personnelles se développent, leur sort et leur avenir

Read More

26 Sep Le projet de loi numérique : une méthode innovante, des sujets à suivre

Posted at 14:51h in Cloud, Contrat, Contrats informatiques, Cybersurveillance, démocratie, Droit d'auteur, Informatique et libertés, Innovation, Internet, Logiciel, Logiciel libre, Propriété intellectuelle, Réseaux, Réseaux sociaux, Vie privée by Bernard Lamon
Le projet de loi numérique vient d'être rendu disponible sur un site de consultation publique. L’objectif est que la loi soit
Read More

21 Sep Les dernières actualités de la cybersécurité

Posted at 13:05h in Bases de données, Cybersurveillance, démocratie, e-business, Evenements, Formations, Internet by Nouveau Monde Avocats
                                  cybersécurité Le mardi 24 novembre 2015 de 9 h à 12 h à la maison du Barreau de Paris : les dernières
Read More

14 Août Professionnels soyez vigilant : cliquer sur les CGV c’est s’engager

Posted at 14:36h in Contrat, Informatique, Internet by Equipe Nouveau Monde Avocats
Le simple « clic » sur les CGV vaut acceptation et adhésion à l’ensemble des clauses et notamment celle attributive de compétence.   Dans
Read More

13 Avr La procédure SYRELI : un mode alternatif de résolution des litiges

Posted at 11:37h in Nom de domaine by Equipe Nouveau Monde Avocats
Dans la lignée de la tentative de dépôt de la marque « je suis Charlie » (refusée par l’INPI), des noms de domaine
Read More

16 Déc L’avocat, le policier et les réseaux sociaux. Conférence Le Hubzh – Parlons réseaux sociaux

Posted at 10:00h in Evenements, Formations, Réseaux sociaux by Nouveau Monde Avocats
L’avocat, le policier et les réseaux sociaux. Conférence. 12 décembre 2014 L’avènement du numérique révolutionne notre société et nos comportements. Comment des professions
Read More

14 Nov Colloque E-Réputation de l’AFDIT le 28 novembre 2014

Posted at 14:38h in Evenements, Formations, Internet, Vie privée by Nouveau Monde Avocats
Vie privée, atteinte aux marques sur Internet, Droit à l’oubli. Vers un droit de la personnalité numérique? Constats, enjeux, prospective L'AFDIT est
Read More

18 Sep Acquisition d’un site internet : les points clé à vérifier

Posted at 11:56h in Contrat, e-business, Internet, Logiciel, Marque by Equipe Nouveau Monde Avocats
Acquérir un site internet déjà existant peut être un moyen rapide et efficace de se lancer sur internet. Quatre points sensibles
Read More

09 Sep Des noms de domaine comme source de conflits

Posted at 14:36h in Concurrence déloyale - parasitisme, Internet, Nom de domaine by Equipe Nouveau Monde Avocats
Bois-tropicaux.com / boistropicaux.com ; mariagesencorse.com / mariageencorse.com ; e-obseque.fr / i-obseque-paris.fr. Qu’ont en commun ces paires de noms de domaine ?       Trois choses :
  • ils sont très proches,
  • ils
Read More
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • 9
  • 10
  • 11
  • 12
  • 13
  • 14
InternetConcurrence déloyale - parasitisme
RGPD : Mise en conformité

Avocat RGPD : Pour votre mise en conformité, faites appel à des avocats experts. En savoir plus.

Articles récents
  • E-commerce et droit d’auteur : Les précautions à prendre lors de la création de votre boutique en ligne
  • RGPD : Comment répondre à une demande d’exercice de droit
  • Embaucher un joueur de E-sport professionnel : les démarches obligatoires
  • Quel business model sur la monétisation des données ? Bref retour sur l’application TADATA
  • Politique publique de la donnée : une contribution
Les plus vus
avocat ssii

avocat droit d'auteur

avocat brevet

avocat charte informatique

avocat cnil

avocat ntic

Information
Avocats spécialisés en droit du numérique et de l'innovation : Informatique, internet, marques, protection et valorisation de vos idées.
Découvrez notre site internet : Avocats en droit de l'informatique, de l'innovation et des nouvelles technologies.
Rennes
11 quai Chateaubriand
35000 RENNES
Tél : 02 52 56 99 56
Plan d'accès.
PARIS
222 boulevard Saint Germain
75007 PARIS
Tél : 01 85 53 02 56
Plan d'accès.
Mentions légales (FR) - Legal Information (ENG)
-
Cookies et vie privée
Ce site utilise des cookies à des fins statistiques non nominatives. Nous sommes avocats experts en droit des technologies, alors c'était important pour nous de vous le dire clairement : vous pouvez accepter OU refuser l'utilisation des cookies. Quel est votre choix ?
Accepter les cookies Refuser les cookies Notre politique de gestion des cookies
Cookies et vie privée

Necessary Always Enabled

Non-necessary