Logo Logo Logo Logo Logo
  • Accueil
  • Avocats droit du numérique et de l’innovation
  • Catégories
    • Informatique
      • Contrats informatiques
      • Contrat
      • Charte informatique
      • Logiciel
      • Logiciel libre
      • Informatique et libertés – Vie Privée
      • Cybersurveillance
    • Réseaux
    • Bases de données
    • Internet
      • Nom de domaine
      • Réseaux sociaux
    • e-business
    • Cloud
    • Télécommunications
    • Intellectual Property
      • Propriété intellectuelle
      • Brevet
      • Marque
      • Droit d’auteur
      • Innovation
      • Concurrence déloyale – parasitisme
      • Contrefaçon
      • Dénigrement
      • Diffamation
  • L’équipe
  • Contact
  • Accueil
  • Avocats droit du numérique et de l’innovation
  • Catégories
    • Informatique
      • Contrats informatiques
      • Contrat
      • Charte informatique
      • Logiciel
      • Logiciel libre
      • Informatique et libertés – Vie Privée
      • Cybersurveillance
    • Réseaux
    • Bases de données
    • Internet
      • Nom de domaine
      • Réseaux sociaux
    • e-business
    • Cloud
    • Télécommunications
    • Intellectual Property
      • Propriété intellectuelle
      • Brevet
      • Marque
      • Droit d’auteur
      • Innovation
      • Concurrence déloyale – parasitisme
      • Contrefaçon
      • Dénigrement
      • Diffamation
  • L’équipe
  • Contact

09 Juil Droit d’auteur : l’originalité d’un site internet

Posted at 17:31h in Autres articles, Concurrence déloyale - parasitisme, Contrefaçon, Droit d'auteur, Internet, Propriété intellectuelle by Equipe NouveauMonde avocats
Les revues de référence, LEGIPRESSE  et EXPERTISES, ont publié et commenté l'arrêt que nous avons obtenu devant la cour d'appel de
Read More

23 Avr Le jeu vidéo et la voiture de luxe : une contrefaçon peut-elle avoir lieu « dans » le jeu ? ou : GTA n’est plus une zone de non-droit !

Posted at 17:45h in Autres articles, Concurrence déloyale - parasitisme, Contrefaçon, Droit d'auteur, Informatique, Logiciel by Bernard Lamon
Dans un arrêt très intéressant du 8 avril 2014, la Cour de Cassation a tranché une question de principe qui intéresse
Read More

03 Mar Lien hypertexte : ma liberté de lier

Posted at 20:09h in Contrefaçon, Droit d'auteur, Internet, Propriété intellectuelle by Equipe NouveauMonde avocats
bo to b : qui des restrictions à la vente en ligne ?Peut-être vous est-il déjà arrivé d’enrichir votre site internet ou celui de vos clients (par exemple si vous travaillez dans une
Read More

18 Fév Accord de coexistence de marques : prévoyez la durée !

Posted at 10:52h in Concurrence déloyale - parasitisme, Contrat, Contrefaçon, Marque by Equipe NouveauMonde avocats
Que faire lorsque vous, titulaire d’une marque,  découvrez être en conflit avec une autre marque ? Plusieurs actions peuvent être menées. Une des
Read More

11 Déc Nullité de la marque « vente-privee.com » : entre stratégie marketing et stratégie juridique.

Posted at 16:16h in Concurrence déloyale - parasitisme, Contrefaçon, Marque, Propriété intellectuelle by Equipe NouveauMonde avocats
La marque est la combinaison de la protection d’un signe, de produits et services et d’un territoire. Actif valorisable de l’entreprise, la
Read More

14 Nov Peut-on saisir le juge le plus proche de chez soi pour sanctionner des faits de contrefaçon dans toute l’Europe ?

Posted at 12:27h in Contrefaçon, Droit d'auteur, Internet, Marque, Propriété intellectuelle by Equipe Nouveau Monde Avocats
Sans forcément chercher à faire du « forum shopping » ou choisir le juge qui sera à même de mieux indemniser la victime
Read More

17 Oct Lutter contre la contrefaçon

Posted at 16:43h in Contrefaçon, Divers, Evenements, Formations, Propriété intellectuelle by Nouveau Monde Avocats
Séminaire jeudi 14 novembre 2013, espace Le Ponant à Pacé. Séminaire organisé par la Direccte de Bretagne et l’INPI, en partenariat avec
Read More

17 Oct La saisie-contrefaçon, un outil redoutable au service de la négociation

Posted at 09:27h in Bases de données, Brevet, Contrefaçon, Droit d'auteur, Informatique, Logiciel, Marque, Propriété intellectuelle by Equipe Nouveau Monde Avocats
La saisie-contrefaçon est un outil remarquable permettant, dans le plus grand secret, avec l’autorisation d’un juge, de constater l’existence d’une
Read More

06 Juin Invitation gratuite Planète E-commerce Grand Ouest

Posted at 08:48h in Autres articles, Concurrence déloyale - parasitisme, Contrats informatiques, Contrefaçon, Divers, e-business, Evenements, Formations, Internet, Propriété intellectuelle by Nouveau Monde Avocats
Invitation gratuite offerte par L&A Nous vous invitons à assister à notre conférence autour des thèmes suivants :

Audit juridique de votre site

Read More

17 Mai Saisie-contrefaçon : un moyen de preuve de la contrefaçon…rien d’autre!

Posted at 10:23h in Autres articles, Brevet, Contrefaçon, Droit d'auteur, Logiciel by Equipe Nouveau Monde Avocats

La saisie-contrefaçon est un mode de preuve de la contrefaçon. Elle n’est pas un moyen d’obtenir indûment des informations sur le

Read More
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
ContrefaçonAutres articles
Articles récents
  • Découvrez notre nouveau site et notre nouveau blog
  • IpBox pour les logiciels : et l’originalité ?
  • [infographie] Dans quel cas puis-je obtenir un brevet pour protéger mon logiciel ?
  • Les prestations informatiques sans contrat : ce que je paye ne m’appartient pas toujours
  • La titularité des droits sur le logiciel
-

Mentions légales
–

Cookies et vie privée
Ce site utilise des cookies à des fins statistiques non nominatives. Nous sommes avocats experts en droit des technologies, alors c'était important pour nous de vous le dire clairement : vous pouvez accepter OU refuser l'utilisation des cookies. Quel est votre choix ?
Accepter les cookies Refuser les cookies Notre politique de gestion des cookies
Cookies et vie privée

Necessary Always Enabled

Non-necessary