Blog Nouveau Monde avocats | Autres articles

24 Sep L’impression 3D : pas si impressionnante que cela pour la propriété intellectuelle

Posted at 11:35h in Autres articles by Equipe NouveauMonde avocats

Qu’est-ce que l’impression 3D ? Il s’agit d’un processus technique qui consiste à reproduire un objet non pas avec de l’encre

27 Août Audit de licences de logiciel : bonnes pratiques de gestion

Posted at 08:39h in Autres articles, Contrefaçon, Droit d'auteur, Logiciel by Bernard Lamon

Les éditeurs de logiciels lancent régulièrement des campagnes de vérification auprès de leurs clients pour vérifier que ceux-ci sont bien "dans

08 Août Brevet logiciel : USA = Europe ?

Posted at 17:42h in Autres articles, Bases de données, Brevet, Droit d'auteur, Logiciel, Marque by Equipe Nouveau Monde Avocats

Le sujet de la brevetabilité du logiciel n’est pas appréhendé de la même façon en Europe et aux États-Unis. Si le champ

18 Juil Qualité : quel plan pour vous ?

Posted at 16:31h in Autres articles, Démarche qualité Iso, Nouveau Monde avocats, Profession : avocat by Bernard Lamon

Nous vous avons demandé votre avis, vous nous l'avez donné, voilà nos engagements. Notre société d'avocats est engagée très fortement dans

09 Juil Droit d’auteur : l’originalité d’un site internet

Posted at 17:31h in Autres articles, Concurrence déloyale - parasitisme, Contrefaçon, Droit d'auteur, Internet, Propriété intellectuelle by Equipe NouveauMonde avocats

Les revues de référence, LEGIPRESSE et EXPERTISES, ont publié et commenté l'arrêt que nous avons obtenu devant la cour d'appel de

23 Juin Big data in a global world

Posted at 09:23h in Autres articles by Bernard Lamon

On June 5 & 6, 2014, the conference of IFCLA (the international federation of computer law associations) took place in Anvers

19 Juin Dématérialisation des factures : le critère de la piste d’audit fiable

Posted at 15:22h in Autres articles, e-business, Financement, Informatique by Equipe NouveauMonde avocats

La dématérialisation est le passage d’un support papier à un support numérique. La dématérialisation des factures présente un attrait certain pour

13 Juin La location financière : un moyen de gestion (à risque ?) de votre parc informatique.

Posted at 11:25h in Autres articles, Contrats informatiques, Financement, Informatique by Equipe Nouveau Monde Avocats

Beaucoup d’entreprises recourent aujourd’hui à la location financière pour acquérir, renforcer ou renouveler leur parc informatique (notamment). Le 17 mai 2013, la

04 Juin Notre politique qualité : que voulez-vous ?

Posted at 17:17h in Autres articles, Démarche qualité Iso by Bernard Lamon

Notre société d'avocats est certifiée qualité ISO 9001-2008. Sous ce doux nom se cache un système diablement efficace qui peut se

20 Mai Rapport CNIL 2013 : quels enseignements pratiques pour vous, entreprise ou organisation

Posted at 14:34h in Autres articles, Cybersurveillance, Vie privée by Bernard Lamon

Le rapport 2013 de la CNIL a été publié et il est riche d’enseignements. Il a donné lieu à un communiqué