Blog Nouveau Monde avocats

08 Fév Revue de presse : Décideurs Magazine

Posted at 11:02h in Bases de données, Contrat, Contrats informatiques, Divers, Informatique, Revue de Presse by Equipe Nouveau Monde Avocats

Décideurs Magazine publie un article sur le nouvel ouvrage de Bernard Lamon. L'avocat spécialiste en droit du numérique et fondateur du cabinet Nouveau Monde Avocats publie "Les clés du droit des logiciels : protéger, valoriser, exploiter". Fort de 25 ans d’expériences acquises en filigrane du secteur informatique,...

01 Fév La Propriété intellectuelle est comme… une armoire normande

Posted at 10:59h in Contrefaçon, Droit d'auteur, Propriété intellectuelle by Equipe Nouveau Monde Avocats

"On peut représenter la propriété intellectuelle comme une armoire normande, avec deux portes, l’une à gauche, l’autre à droite, et des tiroirs. Celle de gauche contient le droit d’auteur au sens large, et celle de droite le droit de la propriété industrielle." Source : "Les clés...

25 Jan Plafond de responsabilité dans les contrats informatiques : quelles limites ?

Posted at 10:12h in Contrats informatiques, Informatique, Logiciel, Logiciel libre by Equipe Nouveau Monde Avocats

Dans de très nombreux contrats de prestations (les contrats d’intégration, les contrats d’hébergement notamment), le prestataire inclut une clause limitative de responsabilité qui prévoit que si sa responsabilité est engagée, le client ne pourra pas réclamer des dommages-intérêts supérieurs à un plafond déterminé. La clause de plafond de responsabilité...

25 Jan Bernard LAMON invité de Lex Inside / Le monde du Droit

Posted at 08:56h in Brevet, Droit d'auteur, Informatique, Interviews Radio-TV, Logiciel, Logiciel libre, Propriété intellectuelle, Revue de Presse by Equipe Nouveau Monde Avocats

Bernard LAMON était l'invité de l'émission Lex Inside, émission consacrée à l’actualité juridique et l’actualité du monde du droit. Bernard LAMON a présenté son ouvrage "Les clés du droit des logiciels" et était interviewé par Arnaud Dumourier, Directeur de la Rédaction du Monde du Droit. Interview à retrouver...

13 Jan La protection du logiciel par le droit d’auteur

Posted at 13:16h in Contrats informatiques, Contrefaçon, Droit d'auteur, Informatique, Logiciel, Logiciel libre, Propriété intellectuelle by Bernard Lamon

Nous débutons aujourd'hui une présentation plus détaillée du livre "Les clés du droit des logiciels" avec un sujet essentiel : la protection du logiciel par le droit d'auteur. L'essentiel des points abordés dans ce chapitre : ■ Le logiciel est principalement protégé juridiquement par le droit d’auteur. ■...

01 Déc Sortie du livre « les clés du droit des logiciels : protéger, valoriser, exploiter »

Posted at 14:25h in Divers by Bernard Lamon

Le livre "Les clés du droit des logiciels : protéger, valoriser, exploiter" est paru aux éditions Groupe Revue Fiduciaire. Vous pouvez le commander directement ici. Ce lien vous amène vers une présentation sur le site de l'éditeur. Le but de ce billet est de vous donner un...