Logo Logo Logo Logo Logo
  • Accueil
  • Avocats droit du numérique et de l’innovation
  • Catégories
    • Informatique
      • Contrats informatiques
      • Contrat
      • Charte informatique
      • Logiciel
      • Logiciel libre
      • Informatique et libertés – Vie Privée
      • Cybersurveillance
    • Réseaux
    • Bases de données
    • Internet
      • Nom de domaine
      • Réseaux sociaux
    • e-business
    • Cloud
    • Télécommunications
    • Intellectual Property
      • Propriété intellectuelle
      • Brevet
      • Marque
      • Droit d’auteur
      • Innovation
      • Concurrence déloyale – parasitisme
      • Contrefaçon
      • Dénigrement
      • Diffamation
  • L’équipe
  • Contact
  • Accueil
  • Avocats droit du numérique et de l’innovation
  • Catégories
    • Informatique
      • Contrats informatiques
      • Contrat
      • Charte informatique
      • Logiciel
      • Logiciel libre
      • Informatique et libertés – Vie Privée
      • Cybersurveillance
    • Réseaux
    • Bases de données
    • Internet
      • Nom de domaine
      • Réseaux sociaux
    • e-business
    • Cloud
    • Télécommunications
    • Intellectual Property
      • Propriété intellectuelle
      • Brevet
      • Marque
      • Droit d’auteur
      • Innovation
      • Concurrence déloyale – parasitisme
      • Contrefaçon
      • Dénigrement
      • Diffamation
  • L’équipe
  • Contact

06 Juil Meetup La French Tech Rennes St Malo – propriété intellectuelle­ & startup

Posted at 09:17h in e-business, Evenements, Formations, Innovation by Nouveau Monde Avocats

Jeudi 7 juillet 2016 de 12:30 à 14:00 à la Mabilay (Rennes). Quand on est startup, c'est qu'à la base on a eu une bonne idée, on développe de nouvelles technologies, on...

Read More

04 Juil Le correspondant informatique et libertés à l’heure du Règlement européen

Posted at 13:57h in Bases de données, Charte informatique, Fond, Informatique et libertés by Equipe Nouveau Monde Avocats

Qu’est-ce qu’un Cil au juste ? Le correspondant informatique et libertés (Cil) est la personne en charge de la protection des données personnelles au sein d’un organisme (société, structure publique, association, etc.)....

Read More

30 Juin Les Conditions générales de vente des sites internet soumises à rude épreuve

Posted at 16:11h in Contrat, Contrats informatiques, e-business, Informatique et libertés, Internet, Propriété intellectuelle by Equipe Nouveau Monde Avocats

En 2016, les réformes se succèdent, et elles vont nécessairement impacter vos conditions générales de vente (CGV). Les CGV de votre site internet sont-elles à jour ? Les CGV présentes sur votre...

Read More

22 Juin Rappel : retrouvez nous au DevCom Paris

Posted at 09:39h in Autres articles, Evenements, Formations, Nouveau Monde avocats by Nouveau Monde Avocats

Rdv demain (23 juin 2016) au DevCom Paris !   Bernard Lamon et Aurélie Bourgault seront heureux de vous rencontrer à cette occasion. Nous interviendrons notamment à 14 h 30 sur le thème Législation &...

Read More

21 Juin Start-ups et incubateurs : les sujets à traiter

Posted at 07:14h in Divers, e-business, Innovation, Propriété intellectuelle by Bernard Lamon

Il existe de plus en plus d’incubateurs qui propose à des start-up de les accueillir. Quels sont les sujets à aborder ? Cet article vous propose une sorte de liste de...

Read More

19 Mai Save the date ! Retrouvez nous au Devcom Paris le jeudi 23 juin 2016

Posted at 05:20h in Divers, e-business, Equipe, Evenements, Formations by Nouveau Monde Avocats

L'équipe de Nouveau Monde Avocats sera présente au prochain Devcom, nous serons heureux de vous y retrouver. http://www.devcom-paris.com/...

Read More
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • 9
  • 10
  • 11
  • 12
  • 13
  • 14
  • 15
  • 16
  • 17
  • 18
  • 19
  • 20
  • 21
  • 22
  • 23
  • 24
  • 25
  • 26
  • 27
  • 28
  • 29
  • 30
  • 31
  • 32
  • 33
  • 34
  • 35
  • 36
  • 37
  • 38
  • 39
  • 40
  • 41
  • 42
  • 43
  • 44
  • 45
  • 46
  • 47
  • 48
  • 49
  • 50
  • 51
  • 52
  • 53
  • 54
  • 55
  • 56
  • 57
  • 58
  • 59
  • 60
  • 61
  • 62
  • 63
  • 64
  • 65
  • 66
  • 67
  • 68
  • 69
  • 70
  • 71
  • 72
  • 73
  • 74
  • 75
  • 76
  • 77
  • 78
  • 79
  • 80
  • 81
Divers
Articles récents
  • Découvrez notre nouveau site et notre nouveau blog
  • IpBox pour les logiciels : et l’originalité ?
  • [infographie] Dans quel cas puis-je obtenir un brevet pour protéger mon logiciel ?
  • Les prestations informatiques sans contrat : ce que je paye ne m’appartient pas toujours
  • La titularité des droits sur le logiciel
-

Mentions légales
–

Cookies et vie privée
Ce site utilise des cookies à des fins statistiques non nominatives. Nous sommes avocats experts en droit des technologies, alors c'était important pour nous de vous le dire clairement : vous pouvez accepter OU refuser l'utilisation des cookies. Quel est votre choix ?
Accepter les cookies Refuser les cookies Notre politique de gestion des cookies
Cookies et vie privée

Necessary Always Enabled

Non-necessary