Logo Logo Logo Logo Logo
  • Accueil
  • Avocats droit du numérique et de l’innovation
  • Catégories
    • Informatique
      • Contrats informatiques
      • Contrat
      • Charte informatique
      • Logiciel
      • Logiciel libre
      • Informatique et libertés – Vie Privée
      • Cybersurveillance
    • Réseaux
    • Bases de données
    • Internet
      • Nom de domaine
      • Réseaux sociaux
    • e-business
    • Cloud
    • Télécommunications
    • Intellectual Property
      • Propriété intellectuelle
      • Brevet
      • Marque
      • Droit d’auteur
      • Innovation
      • Concurrence déloyale – parasitisme
      • Contrefaçon
      • Dénigrement
      • Diffamation
  • L’équipe
  • Contact
  • Accueil
  • Avocats droit du numérique et de l’innovation
  • Catégories
    • Informatique
      • Contrats informatiques
      • Contrat
      • Charte informatique
      • Logiciel
      • Logiciel libre
      • Informatique et libertés – Vie Privée
      • Cybersurveillance
    • Réseaux
    • Bases de données
    • Internet
      • Nom de domaine
      • Réseaux sociaux
    • e-business
    • Cloud
    • Télécommunications
    • Intellectual Property
      • Propriété intellectuelle
      • Brevet
      • Marque
      • Droit d’auteur
      • Innovation
      • Concurrence déloyale – parasitisme
      • Contrefaçon
      • Dénigrement
      • Diffamation
  • L’équipe
  • Contact

03 Mar Cerner les besoins du client : un enjeu juridique

Posted at 11:06h in Contrat, Contrats informatiques, Fond, Informatique by Equipe Nouveau Monde Avocats

La visibilité des entreprises sur Internet est une question de plus en plus stratégique. Au-delà de la présence sur les réseaux sociaux, il devient primordial de développer un site internet et de savoir utiliser les méthodes de référencement. Cela n’est pas à la portée de...

Read More

19 Juin Retour sur l’obligation de résultat du prestataire informatique

Posted at 08:34h in Contrat, Contrats informatiques, Logiciel by Equipe Nouveau Monde Avocats
Le sujet de l’intensité de l’obligation du prestataire informatique (éditeur, intégrateur, hébergeur…) est récurrent au moment de la conclusion du contrat
Read More
prestataireContrat
Articles récents
  • Découvrez notre nouveau site et notre nouveau blog
  • IpBox pour les logiciels : et l’originalité ?
  • [infographie] Dans quel cas puis-je obtenir un brevet pour protéger mon logiciel ?
  • Les prestations informatiques sans contrat : ce que je paye ne m’appartient pas toujours
  • La titularité des droits sur le logiciel
-

Mentions légales
–

Cookies et vie privée
Ce site utilise des cookies à des fins statistiques non nominatives. Nous sommes avocats experts en droit des technologies, alors c'était important pour nous de vous le dire clairement : vous pouvez accepter OU refuser l'utilisation des cookies. Quel est votre choix ?
Accepter les cookies Refuser les cookies Notre politique de gestion des cookies
Cookies et vie privée

Necessary Always Enabled

Non-necessary