Dépôt de marque : Gare aux généralités !

29 Août 2016 Dépôt de marque : Gare aux généralités !

(Cet article a été publié il y a 2 ans.)

Qui dit rentrée …. dit également nouveaux projets et/ou nouveaux produits.

Dans la perspective de la commercialisation de ce produit ou service, le choix d’un nom de marque est essentiel. Un titre de marque a pour objectif principal de permettre à un consommateur d’identifier l’origine du produit ou du service. Le choix du nom de la marque est donc essentiel pour une exploitation optimale.

S’agissant d’un nouveau produit et ou service (n’ayant pas encore d’équivalent sur le marché), le déposant va devoir faire preuve d’ingéniosité :

  • Trouver un nom commun pour présenter son produit : auprès des clients, des investisseurs, des distributeurs (ex : papier essuie tout ou stylo à bille) ;
  • Lui attribuer un nom de marque différent pour identifier son produit ou service (Sopalin ® ou BIC ®).

En omettant de lui trouver une appellation commune, le déposant peut être confronté à la difficulté suivante : sa marque devient la désignation usuelle du produit ou du service commercialisé. Lorsque sa marque entre dans le langage courant, le déposant encourt la déchéance de ses droits sur la marque.

Cette situation n’est pas inhabituelle. On se souviendra des marques Frigidaire ou encore Kleenex dont la forte notoriété s’est finalement traduite par la désignation usuelle des produits.

Ainsi, le déposant doit bien déterminer les termes utilisés pour la promotion de son produit et veiller attentivement à l’utilisation qui est faite de sa marque.

Ainsi, pour éviter que la marque devienne un nom commun, le déposant va devoir anticiper :

  • Mettre en place une politique de marquage stricte de la marque. L’usage des symboles « ™ » et « ® » (non obligatoires en France) peut renforcer la visibilité du titre auprès des tiers ;
  • Procéder à une surveillance de sa marque tant sur internet que dans les articles de presse, etc.

En pratique, l’idéal est d’utiliser deux termes distincts : l’un servant à désigner son produit dans le langage courant, l’autre permettant aux consommateurs d’identifier son origine. Ce travail en amont permettra ensuite de protéger et sécuriser plus efficacement sa marque.

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Aurélie Bourgault
Aurélie Bourgault
AB@nouveaumonde-avocats.com

Juriste IP/IT.